Demandes de carte nationale d'identité ou de passeport : augmentation des demandes et du délai de rendez-vous en mairies

Cette hausse est principalement due à la réouverture des frontières en raison de la sortie de la pandémie de Covid-19, à laquelle s’ajoute l’approche de sorties scolaires, de la saison estivale ainsi de la période des examens du mois de juin.
Ces phénomènes conjugués allongent les délais de rendez-vous dans les mairies ainsi que les délais d’instruction dans les centres d’expertise et de ressources des titres (CERT).

Le préfet de la Haute-Loire appelle les Altiligériens à anticiper leurs demandes de carte nationale d’identité ou de passeport et les incite à prendre dès à présent leurs dispositions :

en vérifiant les dates d'expiration de leur carte d'identité et de leur passeport ;
si nécessaire, il est conseillé de demander dès maintenant leur renouvellement.

Rappels en matière de délivrance des cartes d’identité et des passeports

Afin de faciliter les démarches et réduire les délais, il est rappelé que :
• Une pré-demande peut être effectuée en ligne, via le site de l’agence nationale des titres sécurisé : https://ants.gouv.fr/ ; cette démarche facilite l’instruction et le recueil de la demande par les agents communaux ;
• Le lieu de la demande ne dépend pas du domicile : il est ainsi possible de se rendre dans n'importe quelle mairie, à condition qu'elle soit équipée d’un dispositif d'enregistrement :
Mairies en Haute-Loire : Aurec-sur-Loire, Brioude, Brives-Charensac, Chadrac, Craponne-sur-Arzon, Langeac, Le Puy-en-Velay, Le Monastier-sur-Gazeille, Monistrol-sur-Loire, Sainte-Sigolène, Saugues, Tence, Vlas-près-le-Puy, Vorey, Yssingeaux.
Mairies limitrophes au département de la Haute-Loire : Brassac-les-Mines (63), Coucouron (07), Le Chambon-Feugerolles (42), Firminy (42), Issoire (63), Langogne (48), Massiac (15) et Saint Agrève (07)

• La liste des mairies ainsi que les pièces justificatives à fournir sont consultables sur le site Internet des services de l’État en Haute-Loire :
https://www.haute-loire.gouv.fr/liste-des-mairies-pour-elaborer-sa-carte-nationale-a2416.html

• Une plate-forme de prises de rendez-vous en ligne permet de trouver un rendez-vous disponible dans les meilleurs délais pour les mairies référencées dans le moteur de recherche : https://passeport.ants.gouv.fr/services/acces-facilite-aux-rendez-vous-en-ligne-en-mairie

Attention : l’usager qui ne se présente pas au rendez-vous qui lui a été proposé devra prendre un nouveau rendez-vous et, par conséquent, il rallongera les délais.

Situation d’urgence

Si l’usager se trouve dans une situation d’extrême urgence (ex : déplacement professionnel de dernière minute à l’étranger), certaines mairies proposent des créneaux de rendez-vous spécifique afin d’être reçu plus rapidement à la condition que l’usager présente un document justifiant l’instruction prioritaire de sa demande.

 Partir en vacances n’est pas un motif d’instruction prioritaire

Instruction et délivrance des titres en mairies

Une fois la demande de titre déposée en mairie, celle-ci est envoyée automatiquement et de manière dématérialisée au Centre d’Expertise Ressources Titres (CNI/Passeports) de la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour instruction.

Compte-tenu de l’important stock de demande de titres, le délai d’instruction peut prendre plusieurs jours.

Une fois validées par les services préfectoraux, les cartes nationales d’identité et les passeports sont mis en production par l’Imprimerie Nationale qui se charge de l’acheminement des titres dans les mairies habilitées.

Dès réception des titres en mairies, les usagers reçoivent un SMS les informant que les titres sont disponibles et qu’ils peuvent venir les récupérer.

Au besoin, les usagers peuvent se rendre dans une France Services afin qu’un agent puisse les accompagner dans leur démarche administrative (pré-demande et rendez-vous en mairie).

Examen et concours

Le ministère de l’Intérieur et des outre-mer et le ministère de l’Éducation nationale et de la jeunesse ainsi que le ministère de l’Agriculture et de la souveraineté alimentaire ont décidé de pérenniser la mesure déjà mise en œuvre en 2022 {{visant à permettre aux élèves et aux étudiants qui disposent d’une carte nationale d'identité ou d'un passeport expiré depuis moins de 5 ans de présenter ce titre afin de prouver leur identité lors du passage d’un examen ou d'un concours.
Ce dispositif bénéficie aux élèves et aux étudiants de l'enseignement secondaire, des lycées de l'enseignement agricole et de l'enseignement supérieur. }}

Les discussions sont en cours pour étendre cette souplesse aux concours d'entrée aux grandes écoles et aux concours agronomiques et vétérinaires.