Aller au contenu
Aller au menu
Aller à la recherche

Préfet
de Haute-Loire

Les services de l'État en
Haute-Loire

Nous contacter

Rechercher

Actualités
Voir toute la rubrique

Accueil des ressortissants ukrainiens en Haute-Loire

Actualités 2023

Actualités 2024

COP Départementale

Délais d'obtention CNI et passeports en Haute-Loire

Le baromètre des résultats de l'action publique - les résultats de la Haute-Loire

Schéma Départemental d'Aide aux Victimes (SDAV)
Actions de l'État
Voir toute la rubrique

Energies

Sécheresse et politique de l'eau

Agriculture

Animaux

Alimentation, consommation et commerce

Aménagement du territoire, construction, logement et téléphonie mobile

Agence Nationale de Cohésion des Territoires (ANCT)

Collectivités locales

Droits des femmes et égalité

Economie, travail et emploi - Plan de relance

Élections et citoyenneté

Environnement, risques naturels et technologiques

Observatoire des territoires

Sécurité et protection de la population

Démarches liées au logement, solidarité et cohésion sociale

Transports, déplacements, sécurité et éducation routières (permis de conduire)

Stratégie Eau - Air - Sol

France services : le service public au cœur des territoires ruraux
Services de l'État
Voir toute la rubrique

Préfecture et sous-préfectures

DDT - Agriculture, environnement, aménagement et logement

DDETSPP - Emploi, travail, solidarités et protection des populations

Culture

Justice

Défense, monde combattant et devoir de mémoire

Education - Vie associative et sports

Santé

Sécurité et protection des personnes

Finances publiques
Publications
Voir toute la rubrique

Annonces judiciaires et légales

Appels à projets

Arrêtés préfectoraux

Communiqués de presse

Consultation du public

Déclaration d'intention

Enquêtes publiques - Etat

Enquêtes publiques et consultations - Collectivités Locales

Marchés publics

Offre / Recrutement

Recueils des actes administratifs

Référentiel qualité Services publics +
Démarches
Voir toute la rubrique

Accueil Étrangers

Animaux

Armes

Autres démarches

Carte nationale d'identité

Certificat d'immatriculation

Changement de situation

Conventions collectives

Défenseur des droits

Manifestations sportives et homologation de circuit

Médailles et distinctions honorifiques

Passeport

Permis de conduire

Permis de construire

Procédures de dépôts de dossiers - professions réglementées

Professions réglementées

Renseignements téléphoniques

Téléservices : démarches en ligne et FAQ

Urbanisme

Accueil
Publications
Enquêtes publiques - Etat
Autres enquêtes publiques
VERGONGHEON : MISE EN PLACE D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE D'UNE CANALISATION D'ASSAINISSEMENT

VERGONGHEON : MISE EN PLACE D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE D'UNE CANALISATION D'ASSAINISSEMENT

Mis à jour le 20/06/2023

Documents associés

Télécharger rapport 12 PDF - 0,55 Mb - 15/09/2023
Télécharger conclusions et avis PDF - 0,35 Mb - 15/09/2023

Partager la page

Partager sur Facebook
Partager sur X (anciennement Twitter)
Partager sur LinkedIn

Suivez-nous
sur les réseaux sociaux

X (anciennement Twitter)
facebook
instagram

Préfet
de Haute-Loire

info.gouv.fr
service-public.fr
legifrance.gouv.fr
data.gouv.fr

Plan du site
Nous contacter
Accessibilité : partiellement conforme
Mentions légales
Données personnelles
Gestion des cookies

Sauf mention contraire, tous les contenus de ce site sont sous licence etalab-2.0

Paramètres d’affichage

Choisissez un thème pour personnaliser l’apparence du site.

Thème clair

Thème sombre

Système Utilise les paramètres système.